Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SODIGRAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1565340
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/1999
Marque figurative de SODIGRAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SODIGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIGRAL domicilié(e) Zone Industrielle, 574 rue de Chantabord, 73000 CHAMBERY-RISSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565340.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

SODIGRAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PRETY , PRETY SUPERMARCHE


SODIGRAL, Société Anonyme - Zone Industrielle, 574 rue de Chantabord, 73000 CHAMBERY-RISSY - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171134 - Publication au BOPI 1994-04-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séché et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces et tous produits alimentaires surgelés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.